Version 1.1
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Toutes ces conditions, lignes directrices et règles supplémentaires sont intégrées par référence aux présentes Conditions.
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Ces conditions prévoient le recours à l'arbitrage, comme décrit à la Section 10.2, à titre individuel pour régler les litiges, et limitent aussi les recours dont tu disposes en cas de litige.
Le Site contient du contenu pour adultes, y compris du matériel sexuellement explicite, qui peut ne pas convenir aux mineurs. Le Site est exclusivement destiné aux personnes âgées d'au moins 18 ans ou ayant atteint l'âge de la majorité légale dans leur juridiction, selon l'âge le plus élevé. En accédant au Site, tu confirmes que tu as légalement le droit de consulter du contenu pour adultes et que ce type de contenu n'est pas illégal là où tu te trouves.
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La Société se réserve le droit de modifier, suspendre ou arrêter le Site, avec ou sans préavis. Tu acceptes que la Société ne puisse être tenue responsable envers toi ou envers un tiers de toute modification, interruption ou fermeture du Site ou d'une partie de celui-ci.
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Tous les développeurs et personnes qui mettent en ligne du contenu sur le Site reconnaissent être seuls responsables du contenu qu'ils fournissent. Ils doivent notamment s'assurer que ce contenu est légal, qu'il ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers et qu'il ne viole aucune loi applicable, y compris les lois relatives au contenu pour adultes, à la vie privée et à la protection des données. Les développeurs doivent aussi s'assurer que le contenu peut être diffusé dans toutes les juridictions où il est susceptible d'être consulté.
Les managers ont le même degré de responsabilité que les développeurs (voir « Responsabilité des développeurs sur le contenu »). En tant que représentants des développeurs, les managers reconnaissent que la publication, au nom des développeurs, d'un contenu qu'ils n'ont pas le droit de publier peut entraîner la fermeture immédiate de leur compte.
Les développeurs acceptent de défendre, d'indemniser et de garantir la Société, ses affiliés et ses employés contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité et tous frais (y compris des honoraires d'avocat raisonnables) découlant du contenu qu'ils mettent en ligne ou s'y rapportant, notamment les réclamations pour atteinte à la propriété intellectuelle, diffamation et violation des lois applicables.
Il est strictement interdit aux développeurs de mettre en ligne du contenu qui comprend, promeut ou facilite l'un des éléments suivants : activité sexuelle non consentie, exploitation d'enfants, zoophilie, violence extrême, traite d'êtres humains, ainsi que tout autre contenu illégal au regard des lois applicables. Toute violation de cette politique entraînera le retrait immédiat du contenu et pourra conduire à la fermeture du compte du développeur ainsi qu'à d'autres poursuites judiciaires.
Liens et publicités de tiers. Le Site peut contenir des liens vers des sites et services tiers et/ou afficher des publicités pour des tiers. Ces liens et publicités de tiers ne sont pas sous le contrôle de la Société, et la Société n'est pas responsable de ceux-ci. La Société ne fournit l'accès à ces liens et publicités de tiers que pour ta commodité et ne les examine, ne les approuve, ne les surveille, ne les cautionne ni ne les garantit, et ne fait aucune déclaration à leur sujet. Tu les utilises à tes propres risques et tu dois faire preuve d'un niveau de prudence et de discernement adapté. Lorsque tu cliques sur un lien ou une publicité de tiers, les conditions et politiques du tiers concerné s'appliquent, y compris ses pratiques en matière de confidentialité et de collecte de données.
Autres utilisateurs. Chaque utilisateur du Site est seul responsable de l'ensemble de ses Contenus Utilisateur. Comme nous ne contrôlons pas les Contenus Utilisateur, tu reconnais et acceptes que nous ne sommes responsables d'aucun Contenu Utilisateur, qu'il vienne de toi ou d'autres personnes. Tu acceptes que la Société ne soit pas responsable des pertes ou dommages résultant de telles interactions. En cas de litige entre toi et un autre utilisateur du Site, nous n'avons aucune obligation d'intervenir.
Par les présentes, tu libères et décharges définitivement la Société ainsi que nos dirigeants, employés, agents, successeurs et ayants droit, et tu renonces à tous les différends, réclamations, controverses, demandes, droits, obligations, responsabilités, actions et causes d'action de toute nature, passés, présents et futurs, nés ou à naître directement ou indirectement du Site ou s'y rapportant directement ou indirectement. Si tu résides en Californie, tu renonces à ce titre à l'article 1542 du Code civil de Californie, qui dispose : « une décharge générale ne s'étend pas aux réclamations dont le créancier ignore ou ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de la signature de la décharge, et qui, si elles lui avaient été connues, auraient dû modifier sensiblement son accord avec le débiteur. »
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Dans la limite maximale permise par la loi, et nonobstant toute disposition contraire des présentes, notre responsabilité envers toi pour tout dommage découlant du présent accord ou s'y rapportant sera à tout moment limitée à un maximum de cinquante dollars américains (50 $ US). L'existence de plusieurs réclamations n'augmentera pas cette limite. Tu acceptes que nos fournisseurs n'aient aucune responsabilité, de quelque nature que ce soit, découlant du présent accord ou s'y rapportant.
Certaines juridictions n'autorisent pas la limitation ou l'exclusion de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à toi.
Durée et résiliation. Sous réserve de la présente Section, les présentes Conditions restent pleinement en vigueur tant que tu utilises le Site. Nous pouvons suspendre ou mettre fin à ton droit d'utiliser le Site à tout moment, pour n'importe quelle raison et à notre seule discrétion, notamment en cas d'utilisation du Site contraire aux présentes Conditions. À la fin de tes droits au titre des présentes Conditions, ton Compte et ton droit d'accéder au Site et de l'utiliser prennent fin immédiatement. Tu comprends que la fermeture de ton Compte peut entraîner la suppression de tes Contenus Utilisateur associés à ton Compte dans nos bases de données actives. La Société n'aura aucune responsabilité envers toi du fait de la fin de tes droits au titre des présentes Conditions. Même après la fin de tes droits, les dispositions suivantes resteront en vigueur : Sections 2 à 2.5, Section 3 et Sections 4 à 10.
La Société respecte la propriété intellectuelle d'autrui et demande aux utilisateurs de notre Site d'en faire autant. Pour notre Site, nous avons adopté et mis en œuvre une politique de respect du droit d'auteur qui prévoit le retrait des contenus contrefaisants et l'exclusion des utilisateurs de notre Site qui portent atteinte de façon répétée aux droits de propriété intellectuelle, y compris aux droits d'auteur. Si tu penses qu'un de nos utilisateurs porte illégalement atteinte, via notre Site, aux droits d'auteur d'une œuvre et que tu souhaites faire retirer le contenu présumé contrefaisant, les informations suivantes, sous la forme d'une notification écrite (conformément à 17 U.S.C. § 512(c)), doivent être transmises à notre Agent désigné pour le droit d'auteur :
Note que, conformément à 17 U.S.C. § 512(f), toute fausse déclaration sur un fait important dans une notification écrite engage automatiquement la responsabilité de la partie plaignante pour tous les dommages, coûts et honoraires d'avocat que nous aurions subis en lien avec la notification écrite et l'allégation de violation du droit d'auteur.
Les présentes Conditions peuvent être révisées de temps à autre. En cas de modification substantielle, nous pouvons te prévenir par e-mail, à la dernière adresse que tu nous as communiquée, et/ou en publiant un avis bien visible sur notre Site. Il t'appartient de nous fournir ton adresse e-mail la plus à jour. Si la dernière adresse e-mail que tu nous as donnée n'est pas valide, l'envoi de l'e-mail contenant l'avis vaudra tout de même notification effective des changements décrits. Les modifications des présentes Conditions prendront effet à la première des deux dates suivantes : trente (30) jours calendaires après l'envoi d'un e-mail de notification, ou trente (30) jours calendaires après la publication de l'avis de modification sur notre Site. Ces modifications s'appliquent immédiatement aux nouveaux utilisateurs de notre Site. Si tu continues d'utiliser notre Site après la notification de ces changements, cela vaut reconnaissance de ces changements et acceptation d'être lié par leurs conditions.
Règlement des litiges. Lis attentivement la présente Convention d'arbitrage. Elle fait partie de ton contrat avec la Société et affecte tes droits. Elle contient des procédures d'ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET CONTRAIGNANT ET UNE RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES.
Champ d'application de la Convention d'arbitrage. Toutes les réclamations et tous les litiges liés aux Conditions ou à l'utilisation de tout produit ou service fourni par la Société qui ne peuvent être réglés à l'amiable ou devant un tribunal des petites créances seront résolus par un arbitrage contraignant, à titre individuel, selon les termes de la présente Convention d'arbitrage. Sauf accord contraire, toutes les procédures d'arbitrage se dérouleront en anglais. La présente Convention d'arbitrage s'applique à toi et à la Société, ainsi qu'à toutes filiales, sociétés affiliées, agents, employés, prédécesseurs, successeurs et ayants droit, et à tous les utilisateurs ou bénéficiaires, autorisés ou non, des services ou biens fournis au titre des Conditions.
Notification préalable et règlement amiable. Avant de pouvoir recourir à l'arbitrage, chaque partie doit d'abord envoyer à l'autre une Notification de litige écrite décrivant la nature et le fondement de la réclamation ou du litige, ainsi que la réparation demandée. Toute Notification adressée à la Société doit être envoyée à : 3 Calle Joaquin Costa, 08001, Barcelone. Après réception de la Notification, toi et la Société pouvez essayer de régler la réclamation ou le litige à l'amiable. Si vous n'y parvenez pas dans les trente (30) jours suivant la réception de la Notification, chaque partie peut engager une procédure d'arbitrage. Le montant de toute offre de règlement faite par une partie ne peut pas être communiqué à l'arbitre avant que celui-ci ait déterminé le montant de l'indemnité à laquelle chaque partie a droit.
Règles d'arbitrage. L'arbitrage sera engagé auprès de l'American Arbitration Association (AAA), un prestataire reconnu de règlement alternatif des litiges qui propose l'arbitrage selon les modalités de la présente section. Si l'AAA n'est pas disponible pour arbitrer, les parties conviendront de choisir un autre prestataire de règlement alternatif des litiges (ADR). Les règles du prestataire ADR régiront tous les aspects de l'arbitrage, sauf si elles sont en conflit avec les Conditions. Les Règles d'arbitrage de l'AAA pour les consommateurs, applicables à l'arbitrage, sont disponibles en ligne sur adr.org ou en appelant l'AAA au 1-800-778-7879. L'arbitrage sera mené par un arbitre unique et neutre. Toute réclamation ou tout litige pour lequel le montant total de l'indemnité demandée est inférieur à dix mille dollars américains (10 000,00 $ US) pourra être résolu par un arbitrage contraignant sans comparution, au choix de la partie qui demande réparation. Pour les réclamations ou litiges dont le montant total demandé est de dix mille dollars américains (10 000,00 $ US) ou plus, le droit à une audience sera déterminé par les Règles d'arbitrage. Toute audience se tiendra dans un lieu situé à moins de 100 miles de ton domicile, sauf si tu résides en dehors des États-Unis et sauf accord contraire des parties. Si tu résides en dehors des États-Unis, l'arbitre donnera aux parties un préavis raisonnable de la date, de l'heure et du lieu de toute audience orale. Tout jugement rendu sur la sentence de l'arbitre pourra être déposé devant n'importe quel tribunal compétent. Si l'arbitre t'accorde une indemnité supérieure à la dernière offre de règlement que la Société t'a faite avant le début de l'arbitrage, la Société te versera le montant le plus élevé entre l'indemnité et 2 500,00 $. Chaque partie supportera ses propres frais et débours liés à l'arbitrage et paiera une part égale des honoraires et frais du prestataire ADR.
Règles supplémentaires pour l'arbitrage sans comparution. Si l'arbitrage sans comparution est choisi, il se déroulera par téléphone, en ligne et/ou uniquement sur la base de documents écrits ; la modalité précise sera choisie par la partie qui engage l'arbitrage. L'arbitrage n'impliquera aucune comparution en personne des parties ou des témoins, sauf accord contraire des parties.
Délais. Si toi ou la Société choisissez l'arbitrage, la procédure doit être engagée et/ou demandée dans le délai de prescription et dans tout délai imposé par les Règles de l'AAA pour la réclamation concernée.
Pouvoirs de l'arbitre. Si l'arbitrage est engagé, l'arbitre statuera sur les droits et responsabilités de toi et de la Société, et le litige ne sera ni regroupé avec d'autres affaires ni joint à d'autres dossiers ou parties. L'arbitre aura le pouvoir d'accueillir des demandes mettant fin à tout ou partie d'une réclamation. L'arbitre aura le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts financiers et toute mesure ou réparation non financière à laquelle un particulier peut prétendre en vertu de la loi applicable, des Règles de l'AAA et des Conditions. L'arbitre rendra une sentence écrite accompagnée d'une décision motivée décrivant les constatations et conclusions essentielles sur lesquelles la sentence repose. L'arbitre a le même pouvoir d'accorder une réparation à titre individuel qu'un juge dans un tribunal. La sentence de l'arbitre est définitive et lie toi et la Société.
Renonciation au procès devant jury. LES PARTIES RENONCENT PAR LES PRÉSENTES À LEURS DROITS CONSTITUTIONNELS ET LÉGAUX DE SAISIR UN TRIBUNAL ET DE BÉNÉFICIER D'UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY, et choisissent à la place que toutes les réclamations et tous les litiges soient résolus par arbitrage selon la présente Convention d'arbitrage. Les procédures d'arbitrage sont généralement plus limitées, plus efficaces et moins coûteuses que les règles applicables devant un tribunal, et ne font l'objet que d'un contrôle très restreint par un tribunal. Si un litige devait surgir entre toi et la Société devant un tribunal d'État ou fédéral, dans une action visant à annuler ou à faire exécuter une sentence arbitrale ou autre, TOI ET LA SOCIÉTÉ RENONCEZ À TOUT DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY, et choisissez à la place que le litige soit tranché par un juge.
Renonciation aux actions collectives ou regroupées. Toutes les réclamations et tous les litiges entrant dans le champ de la présente convention d'arbitrage doivent être arbitrés ou portés en justice à titre individuel et non collectif, et les réclamations de plusieurs clients ou utilisateurs ne peuvent pas être arbitrées ou portées en justice conjointement ni regroupées avec celles d'un autre client ou utilisateur.
Confidentialité. Tous les aspects de la procédure d'arbitrage seront strictement confidentiels. Les parties s'engagent à respecter la confidentialité, sauf si la loi en dispose autrement. Ce paragraphe n'empêche pas une partie de soumettre à un tribunal toute information nécessaire pour faire appliquer le présent Accord, faire exécuter une sentence arbitrale ou demander des mesures d'injonction ou d'équité.
Divisibilité. Si une ou plusieurs parties de la présente Convention d'arbitrage sont jugées invalides ou inapplicables par un tribunal compétent, ces parties seront sans effet et seront dissociées, et le reste de l'Accord demeurera pleinement en vigueur.
Droit de renonciation. Tout ou partie des droits et limitations prévus par la présente Convention d'arbitrage peut faire l'objet d'une renonciation par la partie contre laquelle la réclamation est formulée. Cette renonciation n'emporte pas renonciation à une autre partie de la présente Convention d'arbitrage et n'a aucun effet sur celle-ci.
Survie de la Convention. La présente Convention d'arbitrage survivra à la fin de ta relation avec la Société.
Tribunal des petites créances. Nonobstant ce qui précède, toi ou la Société pouvez intenter une action individuelle devant un tribunal des petites créances.
Mesures d'urgence en équité. Nonobstant ce qui précède, chaque partie peut demander des mesures d'urgence en équité devant un tribunal d'État ou fédéral afin de maintenir le statu quo en attendant l'arbitrage. Une demande de mesures provisoires ne sera pas considérée comme une renonciation à d'autres droits ou obligations prévus par la présente Convention d'arbitrage.
Réclamations non soumises à l'arbitrage. Nonobstant ce qui précède, les réclamations pour diffamation, violation du Computer Fraud and Abuse Act, et contrefaçon ou détournement des brevets, droits d'auteur, marques ou secrets commerciaux de l'autre partie ne sont pas soumises à la présente Convention d'arbitrage.
Dans tous les cas où la Convention d'arbitrage ci-dessus permet aux parties de saisir un tribunal, les parties acceptent par les présentes de se soumettre à la compétence personnelle des tribunaux situés dans le comté de Netherlands, en Californie, à ces fins.
Le Site peut être soumis aux lois américaines de contrôle des exportations et à des réglementations d'exportation ou d'importation d'autres pays. Tu acceptes de ne pas exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, des données techniques américaines obtenues auprès de la Société, ni des produits qui utilisent ces données, en violation des lois ou réglementations américaines sur les exportations.
La Société est située à l'adresse indiquée à la Section 10.8. Si tu résides en Californie, tu peux adresser tes plaintes à la Complaint Assistance Unit de la Division of Consumer Product du California Department of Consumer Affairs, par écrit au 400 R Street, Sacramento, CA 95814, ou par téléphone au (800) 952-5210.
Communications électroniques. Les communications entre toi et la Société passent par des moyens électroniques, que tu utilises le Site, que tu nous envoies des e-mails, que la Société publie des avis sur le Site ou qu'elle communique avec toi par e-mail. Pour les besoins du contrat, tu (a) consens à recevoir les communications de la Société sous forme électronique ; et (b) acceptes que tous les termes et conditions, accords, avis, informations et autres communications que la Société te fournit par voie électronique satisfont à toute obligation légale que ces communications satisferaient si elles étaient sur support papier.
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